Dans la littérature belge récente (2008/2)

  • AMEZ, Fr., « La liberté académique dans les universités catholiques », Annales de droit de Louvain, 2008/2, pp. 99-139.
  • ADAMS, M. OVERBEEKE, A.,  “The Constitutional Relationship between Law and Religion in the History of Ideas: A Contemporary European Perspective,” Global Jurist: Vol. 8: Iss. 3, Article 4.
  • BALAAMO MOKELWA, Jean-Pacifique,  Eglises et Etat en République démocratique du Congo. Histoire du Droit congolais des religions, Paris, L’Harmattan,  2008, 300 p.
  • BAYART, C., S. Sottiaux, S. Van Drooghenbroeck (dir), Les nouvelles lois luttant contre la discrimination, Bruxelles, La Charte, 2008, sp. « Discriminatierecht in non-profitondernemingen: identiteitsgebonden ondernemingen en het arbeidsrecht ».
  • CHRISTIANS, L.-L., François Coppens, Xavier Dijon, Paul Favraux, Gaëlle Fiasse, Jean-Michel Longneaux & Muriel Ruol (dir.), Droit naturel : relancer l’histoire?, Collection Droit et Religions, n°2, Bruxelles, Bruylant, 2008, 736 pp.
  • CHRISTIANS, L.-L., « La figure nouvelle des assistants paroissiaux. Evolutions canoniques et cascades juridiques », SCHOUPPE, J.P. (ed.), Vingt-cinq ans après le Code. Le droit canon en Belgique, Bruxelles, Bruyant, 2008, pp. 99-119.
  • CHRISTIANS, L-L. « L’expérience de dispositifs canoniques spécifiques face aux cas de délits sexuels du clergé », SCHOUPPE, J.P. (ed.), Vingt-cinq ans après le Code. Le droit canon en Belgique, Bruxelles, Bruyant, 2008, pp. 239-257.
  • CURTIT, Fr., MESSNER, Fr. (ed.), Droit des religions en France et en Europe : Recueil de textes, Bruxelles, Bruylant, 2008, 1194 pp.
  • DALED, P., « Avortement médical, liberté de conscience et éthique utilitariste à l’Université catholique de Louvain au XIXe siècle »,  Le Figuier, ULB, 2008.
  • DASSETTO, F., « Islam belge et bruxellois: état des recherches », in Pascal Delwit, Andrea Rea et Marc Swyngedouw (eds), Bruxelles ville ouverte. Immigration et diversité culturelle au coeur de l’Europe, Paris, L’Harmattan, 2008, pp. 81-96.
  • DE MAERE, L., « Vers un nouveau concordat pour la Belgique », SCHOUPPE, J.P. (ed.), Vingt-cinq ans après le Code. Le droit canon en Belgique, Bruxelles, Bruyant, 2008, 59-75.
  • DE POOTER, P. J.-P. Schouppe, « Sur la trace du droit canonique des biens temporels en Belgique »,  SCHOUPPE, J.P. (ed.), Vingt-cinq ans après le Code. Le droit canon en Belgique, Bruxelles, Bruyant, 2008, 145-173.
  • HENRICOT, A., « Les effets du mariage polygamique sur l’octroi de droits sociaux », R.T.D.F., 2008, 825.
  • LOWENTHAL, P., Un droit, des morales. Valoriser l’Etat laïque. Bruxelles, Bern, Berlin, P.I.E. Peter Lang, 2008, 156 pp.
  • MANCO, U., Ahmed Medhoune et Hassan Bouhoute, Comprendre l’Islam, Luc Pire, 2008, 128 pp.
  • SAGESSER, C., TOREKENS, C., La représentation de l’Islam, Bruxelles, Courrier du Crisp, n°1996-1997, 2008, 56 pp.
  • SCHREIBER, J.-Ph., « La loi française de séparation (1905) vue de Belgique », Le Figuier, ULB, 2008.
  • SCHOUPPE, J.P. (ed.), Vingt-cinq ans après le Code. Le droit canon en Belgique, Bruxelles, Bruyant, 2008, 287 pp.
  • TEMPERMAN, J., « Het recht op geloofsvrijheid.  Historische mijlpalen en eigentijdse uitdagingen »,  in Steven Dewulf (ed.), Didier Pacquee (ed.), 60 jaar Universele Verklaring van de Rechten van de Mens 1948-2008,  Intersentia 2008, pp. 157-177.
  • WIAME, B (dir.), (Préface : Guy Haarscher, Gabriel Ringlet ), Enseignant et neutre, Bruxelles, De Boeck, 2008, 168 pp.


(pré-) reconnaissance du bouddhisme

A la suite de la loi du 24 juillet 2008 portant des dispositions diverses, un arrêté royal du 20 novembre 2008 portant réglementation relative à l’octroi de subsides à l’association sans but lucratif « Union bouddhique belge » – « Boeddhistische Unie van België » (M.B. 5 décembre 2008). On lit, dans les considérants, qu’il s’agit  « avant tout d’une étape préparatoire. Il tend à opérer la structuration du Bouddhisme en octroyant à l’Union Bouddhique Belge, d’abord un subside spécifique. Une deuxième étape législative sera donc nécessaire pour consacrer la structure définitive du Bouddhisme sur notre territoire. Un schéma comparable à celui qui a été suivi pour la reconnaissance de la laïcité sera choisi : d’abord, la laïcité a eu droit à une subsidiation via une ASBL par la loi du 23 janvier 1981 dont les modalités relativement aux frais de fonctionnement et de personnel ont été fixées par l’arrêté royal du 8 novembre 1988 et ensuite a eu lieu la reconnaissance même par la loi du 21 juin 2002. C’est ainsi qu’un subside de 150.000 EUR est inscrit dans le projet de loi du budget général du SPF Justice pour l’année 2008. Les sommes nécessaires pour cette structuration sont inscrites annuellement au budget du SPF Justice… ». Considérant qu’en ce qui concerne la structuration du Bouddhisme en Belgique, l’Union Bouddhique Belge, dans sa lettre du 30 septembre 2008, écrit ce qui suit : « En même temps qu’ils optaient pour une reconnaissance dans le cadre des communautés philosophiques non confessionnelles, les bouddhistes de Belgique manifestaient leur intention – à l’instar de la laïcité – de s’organiser territorialement sur base des provinces. La traduction sur le terrain de structures destinées à apporter l’aide morale attendue par nombre de concitoyens reste évidemment à mettre en oeuvre. Cette tâche prioritaire comportera essentiellement deux volets.Il s’agira notamment d’inventorier les groupes existant sur le territoire, de nouer avec ceux-ci des contacts suivis, de préparer les conditions de leur adhésion éventuelle, d’organiser des réunions de concertation sur la manière de mettre en place des structures locales à l’image de ce qui se fait, entre autres, dans la laïcité, et de créer une structure nationale permanente susceptible d’être mandatée pour représenter l’ensemble des bouddhistes auprès des autorités. Concernant l’assistance morale, nous constatons une demande importante de la part de différentes catégories de personnes (particuliers en difficulté existentielle, malades, prisonniers…) en recherche d’une spiritualité non théiste dans les moments importants de leur vie. Répondre à cette demande suppose des centres bien organisés localement, un personnel formé aux différents publics concernés et des lieux pour les accueillir. Ces conditions sont loin d’être remplies aujourd’hui. Nous devrons entre autres définir les critères de reconnaissance des conseillers chargés d’assurer l’assistance morale, mettre en oeuvre la procédure de reconnaissance de ces conseillers et veiller au maintien de la qualité de leurs prestations notamment par l’organisation de formations continuées. Ces initiatives sont destinées à assurer le niveau qualitatif d’une assistance morale offrant des garanties suffisantes aux autorités concernées. » »



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