A propos

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Bienvenue

 

L’Observatoire juridique du fait religieux offre des données et des commentaires relatifs au droit belge de la liberté de religion et au régime belge des cultes, en législation ou en jurisprudence. L’Observatoire est organisé par la Chaire Droit & Religion de l’Universté catholique de Louvain (Louvain-la-Neuve) depuis 2008.
Plusieurs services sont offerts en vue de fournir au lecteur des éléments objectifs d’analyse et des données juridiques permettant une approche plus réfléchie de questions souvent devenues polémiques ou frappées de stéréotypes divers, face à une diversité croissante de tensions morales, philosophiques ou religieuses.
Soutenir un esprit critique dans le respect des droits de l’homme et du pluralisme propre aux démocraties requiert aujourd’hui une information de plus en plus précise et attentive.

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L’Observatoire offre ici

 

  • BELGIANLAWRELIGION.UNBLOG un ensemble d’ analyses d’actualités juridiques en droit belge de la liberté de religion et des régimes des cultes. Les polémiques médiatiques ne sont pas comme telles commentées, du moins tant qu’elles ne font pas l’objet d’une décision émanant d’une autorité publique (décision de justice, avis du Conseil d’Etat, projet ou proposition de loi ou de décret, etc)

L’Observatoire juridique du fait religieux offre également d’autres services disponibles sur le web :

 

  • JUDREL-BE : une banque de donnée exhaustive de la jurisprudence belge publiée depuis 1830 relative à des contentieux à connotation religieuse. Il s’agit d’un relevé de références et de mots clés. Les textes intégraux peuvent être demandés séparément.
  • BE-BIBLIOREL : une banque de donnée exhaustive de la littérature belge publiée depuis 1830 relative au régime des cultes et à la liberté de religion et de conviction. Ce relevé, de plus de trois mille références, a pour originalité de ne pas se limiter à des revues juridiques belges, mais à collecter également les analyses de droit belge des cultes publiées partout en Europe.
  • JUDREL-INT : une banque de donnée exhaustive de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme publiée depuis 1965 relative à des contentieux à connotation religieuse (liberté de religion, liberté d’expression, vie privée, non discrimination, etc), jurisprudence qui s’impose à la Belgique.  L’équipe de la Chaire de droit des religions assure également le commentaire systématique de l’ensemble de cette jurisprudence de la Cour européenne dans le cadre de l’Annuaire Droit et religions, publié par la faculté de droit de l’Université d’Aix-Marseille (PUAM) depuis 2007. On s’y reportera.
  • CODE BELGE Droit et religions, Bruylant, 2005, 700 pp., regroupant l’ensemble de la législation belge pertinente. Nouvelle édition 2017, en finalisation. Les avis donnés aux législateurs par la section de législation du Conseil d’Etat sont quant à eux repris dans la banque JUDREL-BE.
CDR – La Chaire de droit des religions assure à l’UCL des enseignements, des séminaires et des rencontres scientifiques consacrées au droit belge et international de la liberté de religion et au régime des cultes, ainsi qu’à une approche comparatiste des différents droits religieux internes à chaque tradition.
On se reportera sur le site UCL de la Chaire.


EUREL – La Chaire participe au réseau documentaire européen EUREL relatif aux statuts juridique et sociologique des religions dans chaque pays de l’Union europénne : voy. le site EUREL


Bienvenue sur ce site et les autres services de la Chaire de droits des religions.
 
 
 
Prof. Louis-Leon Christians
 
Chaire de droit des religions
Institut de recherche Religions, Spiritualités, Cultures, Sociétés (RSCS)
45, Grand place
B-1348 Louvain-la-Neuve


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